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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE GATEAUX
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BREIZH PALETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZH PALETS
BRETAGNE GATEAUX, SARL

Numéro de dépôt :
3808812
Date de dépôt :
22/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2021
BREIZH PALETS de BRETAGNE GATEAUX

Présentation de la marque BREIZH PALETS

Déposée le 22 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE GATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BREIZH PALETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BRETAGNE GATEAUX domicilié(e) 8 ZA ROUTE DE BRIEC - 29520 - LAZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 431 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRETAGNE GATEAUX domicilié(e) 8 ZA ROUTE DE BRIEC - 29520 - LAZ - France.

La marque BREIZH PALETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH PALETS est expirée depuis le 22 février 2021.

BRETAGNE GATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : BREIZH GALETTES , BRETAGNE GATEAUX , PETIT BRETON , BREIZH MADELEINES , PETIT BRETON , BREIZH Sablés , BREIZH BISCUITS , BREIZH BISCUITS , REGAL D'ARVOR , MAMIK


BRETAGNE GATEAUX, SARL - 8 ZA ROUTE DE BRIEC - 29520 - LAZ - France - SIREN 432431377


BRETAGNE GATEAUX - 8 ZA ROUTE DE BRIEC - 29520 - LAZ - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux.